Toward a cross sectoral analysis of French national wood biomass policy: which coevolution between energy transition and forest management? | Le Grenelle de l’environnement, une séquence au coe½ur d’un processus continu d’ajustement de la politique bois-énergie

[Departement_IRSTEA]Territoires [TR1_IRSTEA]DTAM [Axe_IRSTEA]DTAM1-REPRO [Coll_IRSTEA]Projet COLLENER Etude de cas n°24

French. Le Grenelle de l’Environnement a constitué un moment marquant du processus de transition énergétique, en particulier dans les domaines de l’éolien ou des smart grid. Mais peut-on en dire autant concernant la biomasse forestière ? Cette séquence ne s’inscrit-elle pas davantage dans un processus d’ajustement continu de la politique bois-énergie ? Pour tenter de répondre à ces questions, nous proposons une analyse du déploiement de la politique bois énergie en France, depuis le début des années quatre-vingt-dix jusqu’à nos jours. Une telle analyse s’appuie sur une lecture de la trajectoire des principaux dispositifs mis en ½uvre ainsi que des recompositions générées et des argumentaires mobilisés au niveau national. L’angle d’approche retenu vise à prendre en compte une des spécificités de la biomasse forestière par rapport aux autres EnR : si cette matière est une source d’énergie, elle est aussi un produit qui s’inscrit dans une activité sectorielle cadrée par des règles techniques et des relations marchandes mais aussi une stabilité et un cloisonnement institutionnels qui contrastent fortement avec le caractère ambitieux et tâtonnant des politiques énergétiques. Le cas d’étude invite donc tout naturellement à adopter une vision intersectorielle. Dans ce contexte, partant notamment des travaux initiés par A. Sergent (2013 ; 2014), nous étudions comment les politiques énergétiques et forestières sont entrées en résonnance autour du bois-énergie. Cette mise en regard permet d’interroger les capacités de médiations intersectoriels et de décloisonnement des enjeux énergétiques. Nous montrons notamment comment certains segments d’activités de la filière bois-papier se sont servis du levier de l’énergie pour tenter d’amorcer un « virage productif » de la politique forestière. De son côté, la politique énergétique semble avoir su tirer profit d’un environnement forestier a priori favorable (existence d’une filière, technologies connues, pratique des inventaires, etc.) afin d’expérimenter et construire des dispositifs d’actions aux objectifs de plus en plus ambitieux et adossés à des critères technico-économique renforcés. Cette coévolution des politiques reflète un alignement progressif entre des acteurs aux intérêts pas nécessairement convergents a priori (énergéticiens et forestiers mais aussi politiques, industriels et environnementalistes) ; transformant le Grenelle en un moment relativement consensuel. Toutefois, les principales mesures issues de cette séquence politique, et notamment la création du « Fonds Chaleur », semblent aujourd’hui remettre en question ce consensus tissé, non sans ambiguïté, autour d’une part d’un rééquilibrage de la demande et de l’offre, et d’autre part de la préservation d’un certain équilibre entre conservation et mobilisation de la ressource. Cela se traduit par des remises en cause des trajectoires de la transition énergétique, mais aussi des formes innovantes de portage qui s’inscrivent moins dans une logique d’opposition que d’ajustement continu au modèle dominant.