Avis de l'Anses relatif à l’évaluation de la pertinence de l’application des avertissements etrecommandations exprimés dans les monographies de plantes médicinales de l’EMA aux compléments alimentaires contenant ces mêmes plantes
2023
Champy, Pierre | Boutefnouchet, Sabrina | Dufat, Hanh | Girardot, Marion | Hennebelle, Thierry | Lacaille-Dubois, Marie-Aleth | Michalet, Serge | Rivière, Céline | Souard, Florence | Vuitton, Dominique Angèle | Weniger, Bernard | Bitane, Vincent | El Ouadrhiri, Youssef | Dopter, Aymeric | Huret, Fanny | Mathiot, Claire | Brionne, Julie | Université Paris-Saclay | Université Paris Descartes - Paris 5 (UPD5) | Ecologie et biologie des interactions (EBI) ; Université de Poitiers-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) | Université de Lille | Université Bourgogne Franche-Comté [COMUE] (UBFC) | Laboratoire d'Ecologie Microbienne - UMR 5557 (LEM) ; Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL) ; Université de Lyon-Université de Lyon-Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon (ENVL)-VetAgro Sup - Institut national d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VAS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE) | Université Grenoble Alpes - Faculté d'Économie de Grenoble (UGA UFR FEG) ; Université Grenoble Alpes (UGA) | Université de Strasbourg (UNISTRA) | Direction de l'Evaluation des Risques (DER) ; Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) | Anses
Citation suggérée : Anses. (2022). Évaluation de la pertinence de l’application des avertissements et recommandations exprimés dans les monographies de plantes médicinales de l’EMA auxcompléments alimentaires contenant ces mêmes plantes. (saisine 2019-SA-00155). Maisons-Alfort : Anses, 540 p.
Show more [+] Less [-]French. L’expertise est réalisée dans le cadre du décret n°2006-352 relatif aux complémentsalimentaires et de l’arrêté du 24 juin 2014, ci-après nommé arrêté « plantes », établissant laliste des plantes, autres que les champignons, les lichens et les algues, autorisées dans lescompléments alimentaires et les conditions de leur emploi.L’arrêté « plantes » prévoit des restrictions pour 73 plantes parmi les 540 plantes présentesdans son annexe I. Ces restrictions concernent le plus souvent des avertissements pour despopulations à risques, mais également des modes de préparation de l’extrait de plantes oul’indication de teneurs limites ou de valeurs d’exposition limites pour des substancespréoccupantes.En 2019, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression desfraudes (DGCCRF) a publié une liste non réglementaire de 1011 plantes en précisant si laplante est susceptible de faire l’objet de restrictions sanitaires au regard des donnéesdisponibles, sans autres précisions. Les plantes de l’arrêté « plantes » sont reprises dans cettenouvelle liste.Dans le cadre de cette auto-saisine, le GT « Plantes » a recensé les plantes susceptiblesd’être utilisées dans les compléments alimentaires et bénéficiant d’une monographie del’Agence européenne des médicaments (European Medicines Agency), ci-après nommée« monographie EMA ». Certains avertissements et recommandations, proposés dans lesmonographies de ces plantes et utilisés dans le cadre du médicament, peuvent faire l’objetd’une extrapolation pour une utilisation de ces mêmes plantes dans les complémentsalimentaires. Après analyse des experts rapporteurs, cette extrapolation aura pour but decontribuer à l’encadrement de la sécurité d’utilisation de ces plantes dans les complémentsalimentaires, pour une exposition (plante ou substance) considérée comme équivalente.
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This bibliographic record has been provided by Institut national de la recherche agronomique