Avis de l'Anses - Expertise hors évaluation des risques relatives à l’état des connaissances sur la présence ou l’émission de substances dangereuses dans des fournitures scolaires et de bureau et leur impact éventuel sur la santé
2022
Bourgeois, Damien | Yrieix, Christophe | Aymard, Alain | Belzunces, Luc | Bertrand, Nicolas | Billault, Isabelle | Desportes, Mme Isabelle | Gourier, Greta | Husson, Jérôme | Karr, Guillaume | Leiterer, Alexandra | Lepoittevin, Jean-Pierre | Nicolas, Mélanie | Paul, Adèle | Pecquet, Catherine | Robert, Sophie | Rousseaux, Patrick | Sapori, Jean-Marc | Dubois, Céline | Mathieu-Huart, Aurélie | Systèmes HYbrides pour la Séparation (LHyS) ; Institut de Chimie Séparative de Marcoule (ICSM - UMR 5257) ; Institut de Chimie - CNRS Chimie (INC-CNRS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut des Sciences et technologies pour une Economie Circulaire des énergies bas carbone (ISEC) ; Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)-Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)-Université de Montpellier (UM)-Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier (ENSCM) ; Université de Montpellier (UM)-Institut de Chimie - CNRS Chimie (INC-CNRS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut des Sciences et technologies pour une Economie Circulaire des énergies bas carbone (ISEC) ; Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)-Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)-Université de Montpellier (UM)-Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier (ENSCM) ; Université de Montpellier (UM) | Institut Technologique Forêt Cellulose Bois-construction Ameublement (FCBA) | Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes (DGCCRF) | Abeilles et Environnement (AE) ; Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE) | Service de Santé au Travail de Haute-Corse | Institut de Chimie Moléculaire et des Matériaux d'Orsay (ICMMO) ; Institut de Chimie - CNRS Chimie (INC-CNRS)-Université Paris-Saclay-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) | Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME) | Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest (CHRU Brest) | Univers, Théorie, Interfaces, Nanostructures, Atmosphère et environnement, Molécules (UMR 6213) (UTINAM) ; Institut national des sciences de l'Univers (INSU - CNRS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Franche-Comté (UFC) ; Université Bourgogne Franche-Comté [COMUE] (UBFC)-Université Bourgogne Franche-Comté [COMUE] (UBFC) | Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques (INERIS) | Direction de Recherche Fondamentale (CEA) (DRF (CEA)) ; Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) | Institut de Chimie de Strasbourg (IC) ; Université de Strasbourg (UNISTRA)-Institut de Chimie - CNRS Chimie (INC-CNRS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) | Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) | Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL) ; Université de Lyon | Retraité | Institut national de recherche et de sécurité (Paris) (INRS (Paris)) | Institut Pprime [UPR 3346] (PPrime [Poitiers]) ; Université de Poitiers = University of Poitiers (UP)-École Nationale Supérieure de Mécanique et d’Aérotechnique [Poitiers] (ISAE-ENSMA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) | Université de Poitiers = University of Poitiers (UP) | Hôpital Nord-Ouest [Villefranche sur Saône] | Direction de l'Evaluation des Risques (DER) ; Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) | Anses
Citation suggérée : Anses. (2022). Expertise hors évaluation de risques relative à l’état des connaissances sur la présence ou l’émission de substances dangereuses dans des fournitures scolaires et de bureau et leur impact éventuel sur la santé. (saisine 2020-AUTO-0157). Maisons-Alfort : Anses, 68 p.
Show more [+] Less [-]French. Plusieurs rapports, essais et études ont mis en évidence la présence ou l’émission de substances chimiques à partir de fournitures scolaires ou de bureau tels que des composés organiques volatils (COV), des phtalates, des isothiazolinones, des substances parfumantes, (OQAI, 2014 ; OEHHA, 2019 ; ADEME, 2019 ; UFC Que Choisir, 2016 ; INC, 2017).La présence et/ou l’émission de substances dangereuses à partir d’articles peut entraîner une exposition par inhalation, contact cutané mais également par ingestion, en particulier chez les enfants qui présentent un comportement spécifique avec de nombreux contacts main-bouche et la mise en bouche d’objets. Pour limiter ces expositions, plusieurs projets (avec pour objectifs d’informations, sensibilisation …) ont vu le jour ces dernières années en France tels que le projet régional TROUSS’AIR pour la Ville de Grenoble finalisé en 2018 ou « le cartable sain » en Gironde.L’Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME) a également proposé une fiche d’aide au choix des fournitures scolaires « sans risque pour la santé et l’environnement », en mai 2019, préconisant l’achat de fournitures portant notamment des labels environnementaux. Par ailleurs, la possible contribution des fournitures scolaires à la pollution de l’air dans les écoles a été suggérée comme une piste d’étude par les organismes impliqués dans ce domaine, notamment l’Observatoire de la Qualité de l’Air Intérieur (OQAI), lors de sa campagne de mesure de la qualité d’air intérieur dans les maternelles, finalisée en 2018. La Direction générale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a également mené une enquête sur les allégations environnementales des fournitures scolaires en 2020 mettant en évidence des anomalies.Au niveau européen, des discussions se sont tenues en 2017 sur l’obligation d’étiquetage des articles d’écriture, en lien avec l’application du règlement 1272/2008/CE « Classification, Labelling and Packaging », posant la question plus large de la présence de substances classées pour leurs effets sur la santé, présentes dans des mélanges utilisés dans la fabrication de fournitures scolaires. Enfin, deux questions parlementaires ont porté sur cette thématique dont une a été adressée à l’Anses en novembre 2018 qui visait à connaitre l’avis de l’agence ou son intention de se saisir de cette problématique. Le présent avis a ainsi pour objectif de réaliser un état des connaissances sur la présence ou l’émission de substances dangereuses dans des fournitures scolaires ou de bureau et leur impact éventuel sur la santé.
Show more [+] Less [-]AGROVOC Keywords
Bibliographic information
This bibliographic record has been provided by Institut national de la recherche agronomique
