Après un rappel des objectifs, du fonctionnement et de la méthode d’interprétation des résultats des réseaux de contrôle microbiologique REMI et d’observation des contaminants chimiques ROCCH, ce rapport inclut un bilan national et décrit le programme annuel du département du Finistère. Il présente l’ensemble des résultats obtenus, en particulier l’estimation de la qualité des zones de production de coquillages classées et l’évolution de leur qualité. Sur la période 2021-2023, les zones 29.04.150 Baie de Roscanvel pour les huîtres et 29.08.042 rivière de l’Aven aval pour les coques montrent une amélioration de la qualité sanitaire de leurs zones. A contrario, les coquillages du groupe II pour les zones 29.01.030 baie de Morlaix amont, 29.01.060 rivière de Penzé, 29.02.041 rivière Aber Benoit aval, 29.08.061 rivière de Bélon aval, 2956.08.100 rivière de la Laïta-Laïta aval ont une qualité sanitaire plus dégradée que le classement en vigueur. L’estimation de la qualité n’a pas pu être estimée en raison d’un nombre insuffisant de données dans la zone 29.01.050 baie de Morlaix large. L’estimation de la qualité sanitaire des zones conchylicoles reste inchangée pour les 53 autres zones.

Après un rappel des objectifs, du fonctionnement et de la méthode d’interprétation des résultats du réseau de surveillance microbiologique (REMI) et du réseau de surveillance chimique (ROCCH), ce rapport comprend un bilan national et décrit le programme annuel 2023 du département du Morbihan. Il présente l’ensemble des résultats obtenus, et l’estimation de la qualité microbiologique et chimique des zones de production de coquillages classées. En 2023, 718 résultats ont été obtenus dans le cadre de la surveillance régulière, correspondant à un taux de réalisation de 99%. 143 alertes ont été déclenchées : 86 alertes de niveau 0 (alertes préventives), 40 alertes de niveau 1 et 17 alerte de niveau 2. Parmi les 86 alertes de niveau 0, 10 ont été confirmées en niveau 2, et parmi les 40 alertes de niveau 1, 7 ont été confirmées en niveau 2. Ces alertes ont entraîné la réalisation de 167 prélèvements supplémentaires. Sur 53 zones classées et suivies, 30 présentent un classement sanitaire concordant avec l’estimation de leur qualité, 22 un classement sanitaire qui ne concorde pas avec l’estimation de leur qualité et une présente un nombre de données insuffisant pour estimer sa qualité. Sur les 22 zones dont le classement sanitaire ne concorde pas avec l’estimation de la qualité, 21 sont classées en A alors que leur qualité est estimée en B, C ou en très mauvaise qualité, et 1 est classée en B alors que sa qualité est estimée en A sur la période 2021-2023. La qualité chimique est satisfaisante pour tous les lieux suivis.

Après un rappel des objectifs, du fonctionnement et de la méthode d’interprétation des résultats du réseau de surveillance microbiologique (REMI) et du réseau de surveillance chimique (ROCCH), ce rapport inclut un bilan national et décrit le programme annuel des départements du Nord, du Pas-de-Calais et de la Somme. Il présente l’ensemble des résultats obtenus, en particulier l’estimation de la qualité microbiologique et chimique des zones de production de coquillages classées et suivies pour la période 2021-2023. Douze des 14 zones des Hauts de France, dont la qualité a pu être évaluée, sont estimées de qualité B, dont onze en concordance avec leur classement administratif. Une zone est estimée de qualité C et une zone estimée en très mauvaise qualité ce qui ne concorde pas avec leur classement administratif. L’étude des tendances d’évolution de la qualité microbiologique montre une tendance significative à la dégradation pour deux points sur la période 2014-2023. L’année 2023 a été marquée par 11 épisodes d’alertes de niveau 1 dont 3 en Baie d’Authie (qui a également fait l’objet de 2 alertes de niveau 2 dont une ayant durée plusieurs mois)

Après un rappel des objectifs, du fonctionnement et de la méthode d’interprétation des résultats du réseau de surveillance microbiologique (REMI) et du réseau de surveillance chimique (ROCCH), ce rapport comprend un bilan national et décrit le programme annuel 2023 de la région Occitanie. Il présente l’ensemble des résultats obtenus, en particulier l’estimation de la qualité microbiologique et chimique des zones classées de production de coquillages. En 2023, 22 zones de production ont été suivies par le REMI en Occitanie dont 10 dans l’Aude, 11 dans l’Hérault et 1 dans le Gard au travers de 28 lieux de suivi REMI et 11 lieux ROCCH. Les programmes de surveillance se sont bien déroulés, avec un taux de réalisation des prélèvements et analyses de 100 % pour le ROCCH et de 94,6% pour la surveillance régulière REMI. Au total 17 épisodes d’alertes REMI ont été suivis en 2023 en Occitanie au travers de 40 bulletins d’alerte. La qualité microbiologique estimée en 2024 à partir des résultats de la période 2021-2023 est A pour 4 zones (18,2%), B pour 11 zones (50,0%), C pour 4 zones (18,2%) et très mauvaise pour 2 zones (9,1%). La qualité ne peut être estimée pour 1 zone. Parmi ces zones, 14 ont un classement sanitaire concordant avec l’estimation de leur qualité, 5 ont un classement sanitaire plus favorable que l’estimation de leur qualité et 2 un classement plus défavorable que leur qualité. La qualité chimique est satisfaisante pour l’ensemble des points suivis.

Après un rappel des objectifs, du fonctionnement et de la méthode d’interprétation des résultats du réseau de surveillance REMI et du réseau de surveillance chimique ROCCH, ce rapport décrit le programme annuel de suivi REMI du département de la Vendée. Il présente l’ensemble des résultats obtenus sur la période 2021-2023, en particulier l’estimation de la qualité microbiologique et chimique des zones de production de coquillages classées. 242 résultats ont été obtenus en 2023 sur les 249 attendus dans le cadre de la surveillance régulière, correspondant à un taux de réalisation de 97%. Au cours de l’année 2023, 3 alertes de niveau 1 et 9 alertes de niveau 0 ont été déclenchées. Sur les 18 zones suivies, six présentent une estimation de la qualité non concordante avec le classement préfectoral en vigueur : une zone classée en A présente une qualité estimée B (groupe 3), cinq zones classées en B présentent une qualité estimée A (groupe 2), et une zone classée A présente une qualité estimée très mauvaise (plus dégradée que C).

Licence | Les prairies de marais sont inondées tout l'hiver, il est donc nécessaire d'atteindre que le sol sèche pour faucher. Or, avec cette attente le début de l'épiaison, qui est le stade optimal de fauche pour les graminées, est déjà dépassé, ce qui entraine une perte de la qualité nutritive du foin. Seulement, cette fauche « dès que possible » peut avoir des impacts sur la biodiversité. L'objectif de cette étude est de savoir s'il est possible de retarder encore plus la date de fauche sans compromettre davantage la qualité nutritive. Pour cela, des prélèvements hebdomadaires de fourrage ont été réalisés de fin mars à début juillet. La qualité nutritive a ensuite été mesurée grâce à plusieurs paramètres tels que la digestibilité, la matière azotée totale (MAT) et les fibres. Les résultats montrent que le retard de la date de fauche réduit significativement la qualité nutritive du foin. Cependant, la présence de diverses espèces de graminées à différents stades phénologiques permet de maintenir une qualité nutritive et un rendement satisfaisant plus longtemps. Il reste essentiel de trouver un équilibre entre la conservation de la biodiversité et la production de fourrage. Des mesures alternatives, telles que l'installation de bandes refuges et la modification des pratiques de fauche, pourraient atténuer ces impacts.

Après un rappel des objectifs, du fonctionnement et de la méthode d’interprétation des résultats du réseau de surveillance microbiologique REMI et du réseau de surveillance chimique ROCCH, ce rapport décrit le programme annuel du département de la Charente-Maritime. Il présente l’ensemble des résultats obtenus sur la période 2021-2023, en particulier l’estimation de la qualité microbiologique et chimique des zones de production de coquillages classées. En 2023, un total de 34 zones de production a été suivi dans le département de la Charente-Maritime. 28 zones ont été suivies pour les coquillages du groupe 3 et 8 zones ont été suivies pour les coquillages du groupe 2. Le suivi REMI a été opéré à travers 40 lieux de surveillance. Le programme de surveillance microbiologique programmé en 2023 a été réalisé à 97.4%. Au cours de l’année 2023, 19 alertes de niveau 1 ont été déclenchées. Ces alertes ont conduit à la réalisation de 20 prélèvements et analyses supplémentaires. En 2023, aucune alerte préventive de niveau 0 ou de niveau 2 n’a été déclenchée. Sur la période 2021-2023, pour les coquillages du groupe 3, sept zones présentent une estimation de la qualité non concordante avec le classement en vigueur : une zone classée alternativement A/B (zone 17.03 Sud du Pertuis Breton) dont la qualité est estimée A sur l’ensemble de l’année ; une zone classée A dont la qualité est estimée B (17.11.01 Côte nord est Oléron) ; quatre zones classées A dont la qualité estimée est B liée à un seul résultat dépassant le seuil de 700 E. coli/ 100 g de CLI (17.02.02 Est du Pertuis Breton ostréicole ; 17.04.02 La Moulinatte ; 17.05.02 Sainte-Marie ; 17.09.04 Fouras) ; enfin la zone 17.09.05 Ile d’Aix classée A/B (alternatif) présente une qualité estimée B liée à un seul résultat dépassant le seuil de 700 E. coli/ 100 g de CLI pendant la période classée A du 1er mai au 31 octobre. Les huit zones suivies pour les coquillages du groupe 2 ont une qualité estimée B concordante avec le classement en vigueur.

Citation suggérée : Anses. (2024). Actualisation des valeurs guides de qualité de l’air intérieur pour le benzène. (saisine 2021-MPEX-0006). Maisons-Alfort : Anses, 260 p. | En France, comme pour l’air extérieur, la qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments constitue une préoccupation de santé publique, en particulier puisque chaque individu passe en moyenne, en climat tempéré, 85 % de son temps dans des environnements clos dont une majorité de ce temps dans l’habitat. L’environnement intérieur offre une grande diversité de situations de pollutions par de nombreux agents physiques et contaminants chimiques ou microbiologiques, liées notamment à la nature des matériaux de construction, aux équipements, à l’environnement extérieur immédiat et aux activités des occupants. Or, les pollutions peuvent avoir des conséquences importantes sur l’état de santé des individus, même si elles ne sont pas toutes quantifiables avec précision et s’il est souvent difficile de s’accorder sur la part des déterminants génétiques, sociaux et environnementaux dans l’apparition et le développement des pathologies observées : irritations, maladies allergiques, pathologies dermatologiques d’origine immunitaire, affections broncho-pulmonaires, intoxications aiguës, cancers, syndrome des bâtiments malsains (SBM ou sick building syndrome (SBS)), etc.Les données collectées par l’Observatoire de la Qualité de l’Air Intérieur (OQAI), mis en place par les pouvoirs publics en 2001, ont confirmé la nécessité de disposer, au niveau national et par polluant, de valeurs de référence permettant de situer les niveaux de concentrations mesurées dans les environnements clos et d’instaurer des mesures de réduction des émissions proportionnées notamment au risque potentiel encouru. Par ailleurs, le manque de niveaux de référence pour la qualité de l’air intérieur limite le développement de référentiels utiles pour la qualification, en termes sanitaires, des émissions de composés par les produits de construction, de décoration ou de consommation. Ces éléments manquent également pour la conception de protocoles en vue de la spécification de bâtiments à Haute Qualité Environnementale (HQE).À l’échelle internationale, des valeurs de recommandations sont proposées dans certains pays et par quelques organismes reconnus. Le rapport du projet européen INDEX (CE 2005), financé par la Direction Générale de la Commission Européenne pour la santé et la protection des consommateurs (DG SANCO), a dressé en 2005 une liste de polluants chimiques prioritaires des environnements intérieurs susceptibles d’être réglementés dans le futur et a proposé des valeurs guides de qualité d’air intérieur. Par ailleurs, l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) s’est engagée en 2006 à proposer des valeurs guides de qualité de l’air intérieur (OMS 2006) en distinguant trois groupes : substances chimiques, agents biologiques et polluants émis par la combustion intérieure. Les travaux relatifs spécifiquement à l’humidité et aux moisissures ont été publiés en 2009 (OMS 2009). Puis, des valeurs guides de qualité d’air intérieur ont été publiées fin 2010 pour neuf substances chimiques (OMS 2010). En France, des actions à court, moyen et long terme afin d’améliorer la qualité de l’air dans les espaces clos sont proposées dans les différentes éditions des Plans nationaux Santé environnement (PNSE). Pour faire face à l’enjeu sanitaire que représente la qualité de l’air intérieur et apporter aux pouvoirs publics des éléments utiles à la gestion de ce risque, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation de l’environnement et du travail (Anses) s’est autosaisie en 2004 afin d’élaborer des valeurs guides de qualité d’air intérieur (VGAI), fondées sur des critères sanitaires.Les VGAI proposées par l’Anses constituent le socle initial du processus institutionnel visant à fixer des valeurs réglementaires de surveillance de la qualité de l’air intérieur.Afin d’appuyer les pouvoirs publics dans l’élaboration de valeurs opérationnelles permettant de mettre en place des actions d’amélioration de la qualité de l’air intérieur, le ministère chargé de la santé sollicite usuellement le Haut conseil de la santé publique (HCSP) en vue de proposer, à partir des VGAI de l’Anses, des valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos, ainsi qu’un calendrier pour leur déploiement. Le HCSP tient compte, dans ses propositions, de considérations pratiques, réglementaires, juridiques, économiques et sociologiques.Enfin, conformément à la loi du 1er août 2008 relative à la responsabilité environnementale, des VGAI réglementaires sont établies par le ministère chargé de l’écologie, inscrites dans lecode de l’environnement et sont associées à des mesures de gestion.

Après un rappel des objectifs, du fonctionnement et de la méthode d’interprétation des résultats du réseau de surveillance microbiologique des zones de production conchylicoles (REMI) et du réseau d’observation de la contamination chimique (ROCCH), ce rapport inclut un bilan national et décrit le programme annuel du département de l’Ille-et-Vilaine (35). Il présente l’ensemble des résultats obtenus, en particulier l’estimation de la qualité microbiologique et chimique des zones de production de coquillages classées. L’année 2023 présente des résultats très similaires à l’année dernière. Ils font suite à plusieurs années de stabilisation des bruits de fond des contaminations. Aujourd’hui, l’essentiel des points ne montre plus de tendance significative à l’augmentation ou à la diminution des niveaux de contamination (95% des points de suivi – annexe 4). Le bilan de la qualité sanitaire des zones conchylicoles dans le département d’Ille-et-Vilaine est donc assez stable Les estimations de la qualité sanitaire 2023 montrent une amélioration (B vers A) pour la zone 35.04 « Sud Cézembre » (groupe 2) et une dégradation (A vers B) pour la zone 35.08 « Stockage Cancale » (groupe 3), mais cette dernière est due à un pic de contamination relevé en 2021. En baie du Mont-Saint-Michel, l’ensemble des points continue de présenter un faible bruit de fond des contaminations, malgré sept résultats qui restent déclassants. En baie de Saint-Malo et en Rance, l’état sanitaire s’était considérablement dégradé au début des années 2010. Mais depuis 2015, l’essentiel des zones suivies connaît un regain de qualité et permet un classement généralisé en qualité moyenne. Cette qualité sanitaire se maintient en 2023 avec quelques éléments : positifs (passage en bonne qualité de « Sud Cézembre », zone « Pointe de Saint-Suliac » toujours très proche du A) et négatifs (retour des alertes en Rance, toujours des alertes sanitaires parfois importantes au niveau de Dinard en lien avec son assainissement). La stratégie du suivi REMI a évolué en 2023 avec le sous-découpage de zones au centre de la baie du Mont-Saint-Michel (zones 35.06.02, 35.06.03, 35.16 et 35.17) afin de circonscrire les secteurs les plus touchés. Ces résultats sont issus d’une étude sanitaire toujours en cours sur le groupe 3 pour la partie plus au large (zones 35.11 et 35.13). De nouveaux contaminants chimiques ont été pris en compte dans l’estimation de la qualité sanitaire des zones. Il s’agit des PFAS (composés perfluoroalkylés), sans qu’aucun résultat ROCCH n’ait présenté de dépassement de seuil sur le département.

Ce rapport final présente l’évaluation de la qualité microbiologique et chimique dans la partie centrale (rivage, bouchot et table) de la baie du Mont-Saint-Michel en vue de son classement sanitaire. La baie du Mont-Saint-Michel, internationalement reconnue, est aussi une baie à forte vocation conchylicole. Son territoire, bordé par de nombreux bassins versants de petite à moyenne taille (77 à 1100 km²), présente une diversité d’usages pouvant affecter la qualité microbiologique des eaux. Tant pour la pression démographique qu’agricole, les secteurs immédiats du centre de la baie sont plutôt épargnés du fait que ce territoire présente une forte activité maraichère en lien avec sa configuration géomorphologique (polder). Ces pressions vont croissant à l’Est de la baie vers la Normandie. Les résultats des différents suivis sanitaires et des modélisations hydrodynamiques disponibles montrent un gradient de contamination croissant d’Ouest en Est, avec des vecteurs bien identifiés. Il s’agit des grands fleuves de fond de baie (Sée, Sélune et Couesnon), pouvant expliquer des pics de contamination sur l’extrême Est des bouchots à moules, et des biez venant de Saint-Benoit et du Vivier-sur-Mer, pouvant toucher le centre de la baie. Historiquement stables, les qualités sanitaires de plusieurs points de suivi REMI se sont améliorées depuis la fin des années 2010, en parallèle de la mise en place d’un assouplissement des règles d’estimation de la qualité. Des hétérogénéités entre les points de prélèvements sont apparues et posent la question d’affiner la limite de certaines zones. Cette étude sanitaire a pour but d’évaluer la qualité sanitaire des zones de production du centre de la baie du Mont-Saint-Michel et d’en adapter la stratégie du suivi REMI si nécessaire. Conclusion pour la 35.06 D’après les résultats de l’étude, la bonne qualité sanitaire de l’ensemble des zones de production du centre de la baie du Mont-Saint-Michel ne tient qu’à quelques pics de moyenne qualité sanitaire. La principale source de contamination du secteur est le biez venant du Vivier-sur-Mer. Cette source peut s’avérer encore impactante sur les points de suivi situé à l’Est de son exutoire. Afin de permettre aux secteurs les plus stables de bénéficier d’une meilleure qualité sanitaire tout en maintenant un suivi cohérent sur les autres, cette étude propose un remaniement des zones 35.06, 35.11 et 35.13 pour le groupe 2, et de la zone 35.06 pour le groupe 3. Par rapport à la situation actuelle, un point de suivi est arrêté et deux points sont créés. Conclusion pour la 35.11 La qualité sanitaire de la zone 35.11 est bonne et elle est homogène entre ces points de suivi malgré la présence potentielle de sources de contamination de part et d’autre de celle-ci. Il est proposé de conserver les délimitations de la zone 35.11 actuelle et de ne conserver qu’un point choisi pour des raisons d’accessibilité. Conclusion pour la 35.13 Tout comme la zone 35.06, la 35.13 subit principalement les contaminations venant du biez du Vivier, sur sa partie Ouest. Mais ces contaminations pouvant toucher la zone au-delà de sa partie centrale, seule une portion à l’extrême Est reste indemne. Il est proposé de conserver les délimitations de la zone 35.13 et d’ajouter le point « Cherrueix 3 » aux deux points déjà présents (« Vieux plan est » et « Cherrueix 1 »).