Catégorisation et évaluation de divers scénarios de conclusion du volet agricole du Cycle de Doha pour les filières coton en Afrique de l'Ouest et du Centre

À l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC), le Cycle de Doha pour le Développement, lancé en 2001, achoppe sur le volet agricole, en particulier sur le dossier coton. La thèse vise à analyser, catégoriser et évaluer les impacts des positions dans les négociations en cours du Cycle de Doha pour le Développement, émanant des États membres de l’OMC, des organisations non gouvernementales, des universitaires et des institutions internationales. L'originalité de l'évaluation réalisée est accentuée par la prise en compte d'un scénario alternatif qui tient davantage compte du traitement spécial différencié en faveur des pays en développement. Face au scénario de statu quo de l’Accord de l’Uruguay Round, les scénarios actuellement proposés sont ceux du projet de modalités révisé de Falconer de décembre 2008 sans disposition particulière pour le coton, du projet de modalités révisé de Falconer de décembre 2008 avec des dispositions particulières pour le coton (position « C4 »), et des propositions respectives de l’Union Européenne et des États-Unis. Le scénario alternatif que nous proposons intègre l'amélioration de l’accès du coton des pays africains au marché chinois et le renforcement du soutien domestique dans les pays cotonniers d’Afrique de l’Ouest et du Centre. Mais l’originalité de ce scénario additionnel procède de l'affectation des économies réalisées par les pays développés, dans la réduction de leurs soutiens domestiques, pour constituer un fonds de solidarité internationale de soutien à la filière coton des pays en développement. Par souci de comparaison, le scénario de libéralisation totale des échanges est également pris en compte, même s'il relève du domaine purement théorique. Nous avons utilisé le modèle ATPSM (Agricultural Trade Policy Simulation Model) pour mesurer les impacts des sept scénarios en termes de production et d'échanges internationaux. Notre évaluation intègre aussi la mesure de l'équité, en nous appuyant sur l’approche de Stiglitz et Charlton. Nos résultats montrent que le scénario alternatif augmente le prix aux producteurs de coton de 10,8%, mieux que les propositions du C4 (9,0%) et des USA (6,1%). Le scénario alternatif augmente le prix mondial (8,1%) et le volume des exportations de coton (2,3%), certes à un degré moindre que la proposition du C4 mais davantage que celle des États-Unis. Au regard du critère d'équité, le scénario alternatif est aussi favorable que les autres scénarios et mieux que le statu quo de l'Uruguay Round. Le scénario alternatif présente les éléments favorables à un compromis pour conclure le Cycle de Doha, avec des effets bénéfiques pour les pays en développement et l’introduction d'un mécanisme nouveau de solidarité internationale.

Agriculture, especially cotton, causes contention in the World Trade Organization’s (WTO) Doha Development Agenda (DDA) since 2001. This study analyses and provides quantitative estimates of the likely economics impacts of various scenarios. We propose an alternative scenario further based on the principle of special and differential treatment provided to developing countries. We consider seven key scenarios in this study: (1) the Uruguay Round agreements, (2) Falconer' negotiation draft, revised in December 2008 but without special measures for cotton, (3) Similar Falconer's draft but including special measures for cotton as proposed by the C4 Group, (4) the European Union position, (5) the United States position, (6) our alternative scenario of agreements and (7) the total liberalization even if ambitious in scope. Our alternative scenario lies on the improvement of the access of African cotton into the Chinese market and on the strengthening of domestic support to cotton production in West and Central Africa. This scenario is original by considering the set up of a new fund for international solidarity through the subsidy savings implemented by developed countries. We use the Agricultural trade Policy Simulation Model (ATPSM) to evaluate the economic effect and the Stiglitz and Charlton theory of equity for equity assessment. The results showed that our alternative scenario increases the world cotton price by 8.1%, the producer price by 10.8% which is higher than the Falconer' negotiation draft with special measures for cotton (9.0%) and the United States position (6.1%). With regard to the equity criteria, our alternative scenario is as attractive as the other scenarios in comparison with the Uruguay Round agreements scenario. The alternative scenario can help to conclude the WTO-Doha Development Agenda. This scenario takes into account some key elements of a compromise between major actors of WTO, and provides provisions for and international fund to help the west and central Africa cotton sectors.