Avis de l’Anses relatif à l’évaluation du 2-tert-butyl-4-methoxyphenol (n° CAS 121-00-6) et du tert-butyl-4-methoxyphenol (n° CAS 25013-16-5) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH
2024
Mhaouty-Kodja, Sakina | Habert, René | Babajko, Sylvie | Beau, Isabelle | Cabaton, Nicolas | Canivenc-Lavier, Marie-Chantal | Chauchereau, Anne | Chevalier, Nicolas | Fini, Jean-Baptiste | Grenet, Guillaume | Keller, Matthieu | Le Magueresse Battistoni, Brigitte | Minier, Christophe | Moche, Hélène | Philippat, Claire | Sachs, Laurent | Venisse, Nicolas | Viguie, Catherine | Warembourg, Charline | Wrobel, Ludovic | Manière, Isabelle | Mateus, Alice | Michel, Cécile | Neuroplasticité des comportements de reproduction = Neuroplasticity of Reproductive Behaviors (NPS) ; Neuroscience Paris Seine (NPS) ; Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Sorbonne Université (SU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut de Biologie Paris Seine (IBPS) ; Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Sorbonne Université (SU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Sorbonne Université (SU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Sorbonne Université (SU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut de Biologie Paris Seine (IBPS) ; Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Sorbonne Université (SU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Sorbonne Université (SU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) | Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) | ToxAlim (ToxAlim) ; Université Toulouse III - Paul Sabatier (UT3) ; Université de Toulouse (UT)-Université de Toulouse (UT)-Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse (ENVT) ; Institut National Polytechnique (Toulouse) (Toulouse INP) ; Université de Toulouse (UT)-Université de Toulouse (UT)-Institut National Polytechnique (Toulouse) (Toulouse INP) ; Université de Toulouse (UT)-Ecole d'Ingénieurs de Purpan (INP - PURPAN) ; Institut National Polytechnique (Toulouse) (Toulouse INP) ; Université de Toulouse (UT)-Université de Toulouse (UT)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE) | Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE) | Prédicteurs moléculaires et nouvelles cibles en oncologie (PMNCO) ; Institut Gustave Roussy (IGR)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Université Paris-Saclay | Institut Gustave Roussy (IGR) | Centre Hospitalier Universitaire de Nice (CHU Nice) | Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) | Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL) ; Université de Lyon | Stress Environnementaux et BIOsurveillance des milieux aquatiques (SEBIO) ; Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques (INERIS)-Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)-Université Le Havre Normandie (ULH) ; Normandie Université (NU)-Normandie Université (NU)-SFR Condorcet ; Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) | Impact de l'environnement chimique sur la santé humaine - ULR 4483 (IMPECS) ; Université de Lille-Centre Hospitalier Régional Universitaire [CHU Lille] (CHRU Lille) | Institute for Advanced Biosciences / Institut pour l'Avancée des Biosciences (Grenoble) (IAB) ; Centre Hospitalier Universitaire [CHU Grenoble] (CHUGA)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Etablissement français du sang - Auvergne-Rhône-Alpes (EFS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Grenoble Alpes (UGA) | Physiologie moléculaire et adaptation (PhyMA) ; Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) | Centre hospitalier universitaire de Poitiers = Poitiers University Hospital (CHU de Poitiers [La Milétrie]) | Institut de recherche en santé, environnement et travail (Irset) ; Université d'Angers (UA)-Université de Rennes (UR)-École des Hautes Études en Santé Publique [EHESP] (EHESP)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Structure Fédérative de Recherche en Biologie et Santé de Rennes (Biosit : Biologie - Santé - Innovation Technologique) | Direction de l'Evaluation des Risques (DER) ; Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) | Anses
Citation suggérée : Anses. (2023). Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l’évaluation du 3-BHA (n° CAS 121-00-6) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH (saisine 2022-REACh-0163). Maisons-Alfort : Anses, 15 p.
Показать больше [+] Меньше [-]Французский. Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACH n°1907/2006 (articles 44 à 48), les Etats Membres de l’Union européenne et des pays de l’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l’Islande et le Liechtenstein ) évaluent chaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une ou des préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et qui pourrai(en)t entraîner un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Ces substances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP2 ), publié3 sur le site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte description des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances. Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales sont liées aux propriétés de danger, en combinaison avec une utilisation susceptible de conduire à une dispersion environnementaleou des usages générant une exposition pour les consommateurs.Le CoRAP en 2016 incluait quatre substances dont l’évaluation a été confiée à l’Anses. La liste de ces substances figure sur le site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte description des préoccupations initiales pour chacune des substances.Les Etats membres peuvent cibler leur évaluation sur la préoccupation initiale, mais peuvent aussi l’élargir à tout ou partie des autres propriétés de la substance. A l’issue des 12 mois d'évaluation par l’Etat membre évaluateur deux situations peuvent se présenter :a) des informations supplémentaires peuvent être demandées aux déclarants des substances, si ces données additionnelles sont jugées nécessaires pour lever un doute sur un danger suspecté. Dans ce cas, un projet de décision est discuté au sein du Comité des Etats-membres (CEM) de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) ;b) il peut être conclu qu'aucune donnée supplémentaire n'est nécessaire. Dans ce cas, un document de conclusion est rédigé. Il peut alors être accompagné ou suivi d’une analyse des options de gestion réglementaires à mettre en œuvre si des dangers ou des risques ont été identifiés lors de l’évaluation ou si une préoccupation particulière est confirmée.Le tert-butyl-4-methoxyphenol (BHA, EC: 246-563-8, CAS: 25013-16-5) a été initialement inscrit au CoRAP en vue de son évaluation par la France en 2015. Le BHA est constitué de deux isomères, le 2-tert-butyl-4-methoxyphenol ou 3-tert-butyl-4-hydroxyanisole (3-BHA, EC No 204-442-7 ; CAS No 121-00-6) et le 3-tert-butyl-4-methoxyphenol ou 2-tert-butyl-4-hydroxyanisole (2-BHA, EC No : 201-820-3, CAS no : 88-32-4). La proportion de ces deux isomères n'était pas renseignée. En 2016, l'ECHA a envoyé au déclarant une décision relative à la vérification de la conformité au titre du règlement REACH afin de demander une clarification de l'identité de la substance. En décembre 2021, le déclarant principal a mis à jour son dossier d'enregistrement avec de nouvelles informations. L’identité de la substance a été établie comme correspondant à l'isomère 3-BHA.Dans la littérature scientifique, la substance testée est rapportée principalement en tant que BHA, sans information sur le ratio d’isomères.Le BHA avait été sélectionné à l'origine afin de clarifier les préoccupations concernant ses possibles propriétés de toxicité pour la reproduction et de perturbation endocrinienne. La substance présente également des « usages dispersifs ». Les consommateurs et les populations sensibles pourraient être fortement exposés. Au cours de l'évaluation, d'autres préoccupations ont également été identifiées à savoir de possibles propriétés cancérogènes et mutagènes. Le 3-BHA est mis sur le marché à un tonnage compris entre 10 et 100 tonnes selon les informations actuellement disponibles dans le dossier d’enregistrement auprès de l’ECHA.Cette évaluation couvre à la fois le BHA et le 3-BHA.
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Эту запись предоставил Institut national de la recherche agronomique